Statuts de l’association

Président- Fondateur : Maurice ROCHE.

Ces statuts ont été adoptés le 29 septembre 2007 lors de l’Assemblée extraordinaire du même jour qui s’est tenue au Prieuré de Saint-Cosme.

Ils font suite aux statuts du 15 mars 1950 déposés auprès de la Préfecture d’Indre et Loire.

Art.1er :

L’association des Amis de RONSARD et du Prieuré de Saint-Cosme a pour but de :

  • contribuer à une meilleure connaissance des œuvres de Ronsard et de la Pléiade dans le cadre de Saint-Cosme et de sa région,
  • œuvrer avec les institutions et les associations ayant des buts similaires.

Art 2 :

L’Association des Amis de RONSARD et du Prieuré de Saint- Cosme travaillera en liaison étroite avec les pouvoirs publics qui accepteront de l’aider dans sa tâche.

Art 3 :

  • L’Association comprend :
  • des membres fondateurs,
  • des membres d’honneur,
  • des membres de droit,
  • des membres bienfaiteurs (cotisation unique),
  • des membres donateurs (cotisation unique, ad libitum),
  • des membres actifs (cotisation annuelle).

Les cotisations pourront être modifiées par décision de l’Assemblée Générale Ordinaire. Les membres d’honneur sont nommés par le président sur proposition du C.A.

Art 4 :

La qualité de membre de l’Association se perd par démission, radiation pour non paiement de cotisation. Le membre défaillant aura précédemment été entendu.

Art 5 :

La durée de l’Association est illimitée, sauf cas de dissolution selon les modalités de l’article 12. Son siège est établi au prieuré de Saint-Cosme, rue Ronsard, 37520 LA RICHE.

Art 6 :

L’Association est administrée par un Conseil d’administration comprenant :

  • Un président,
  • Deux vice- présidents,
  • Un secrétaire,
  • Un trésorier,
  • Un bibliothécaire.

Le président sortant est membre de droit. Le Conseil d’administration est élu pour 3 ans, renouvelable, à la majorité des membres présents lors de l’Assemblée Générale.

Art 7 :

Le bureau du Conseil d’administration sera composé par :

  • Un président,
  • Un 1er ou 2e vice- président,
  • Un secrétaire,
  • Un trésorier.

Il se réunira au moins une fois par trimestre ou sur convocation du président. L’Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le président, qui pourra déléguer ses pouvoirs à un membre du Conseil d’administration. Toutes les délibérations du Conseil d’administration sont consignées dans un registre et signées du président et du secrétaire ou d’un administrateur. Aucun membre, quel qu’il soit, ne peut engager moralement et/ou financièrement l’association sans l’aval du Conseil d’administration. Vis-à-vis des tiers, le président ou le trésorier auront tous les pouvoirs nécessaires pour effectuer toutes les opérations bancaires, ouvertures ou clôtures de comptes, retraits en espèces, chèques, virements ou placements financiers. Le président ordonnance les dépenses et représente l’Association en justice dans tous les actes de la vie civile. Il peut déléguer ses pouvoirs par écrit à l’un des vice- présidents. Le secrétaire veillera, en liaison avec le président, à la tenue des registres, avec le trésorier à l’inscription et au renouvellement des cotisations, au respect des convocations. Le bibliothécaire veillera à l’ensemble de la conservation matérielle des biens de l’Association : livres, manuscrits, œuvres d’art, etc. Il en dressera la liste lors de l’Assemblée Générale Ordinaire en précisant les prêts qui auraient pu être consentis dans l’année écoulée. Le Trésorier veillera à la conformité de la comptabilité avec les plans comptables. En lien, si nécessaire, avec un commissaire aux comptes choisi par le C.A, il présentera à l’Assemblée Générale Ordinaire le bilan de l’année écoulée. Il assurera auprès d’une Mutuelle d’Assurance les biens et les membres de l’Association agissant dans le cadre de leur fonction.

Art 8 :

L’Assemblée Générale de l’Association a lieu, en principe, chaque année entre avril et septembre.

Art 9 :

Toutes les délibérations ne seront valables que si la moitié des membres sont présents. Si, lors de l’Assemblée Générale Ordinaire, ce quorum n’était pas atteint, une autre assemblée serait convoquée 15 jours après. Celle-ci délibèrera alors à la majorité des membres présents. Les séances donnent lieu à l’établissement de procès verbaux qui devront être transcrits sur le registre coté.

Art 1O :

L’Association assurera : des publications, des expositions, des conférences, des voyages d’études, des prix, des recherches …

Art 11 :

L’Association dispose des ressources suivantes :

  • cotisations,
  • subventions,
  • dons et legs,
  • intérêts et revenus des biens lui appartenant,
  • résultat des manifestations organisées dans le cadre de sa vie associative,
  • prix des prestations fournies.

Art 12 :

Dissolution – Liquidation : Si une dissolution volontaire est envisagée par l’Association, une Assemblée générale extraordinaire sera convoquée. Elle désignera un liquidateur qui jouira des pouvoirs les plus larges pour réaliser l’actif et acquitter le passif selon la loi.

Art 13 :

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur demande du C.A. ou du tiers des membres avec une majorité des deux tiers présents. Si ce quorum n’est pas atteint, la décision se prendra après convocation d’une deuxième Assemblée Générale Ordinaire 15 jours après, qui délibèrera à la majorité simple.

Art 14 :

Un règlement intérieur précisera les modalités d’administration de l’Association. Ce règlement intérieur sera voté en Assemblée Générale Ordinaire à la majorité simple des membres présents.

Art 15 :

Le Conseil d’administration remplira les formalités de déclaration et de publication prescrites par la loi. Le secrétaire sera chargé des envois et sera porteur des originaux.

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